Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éditions Le Charmoiset
Monsieur Enguerran Le Gueut

Numéro de dépôt :
4562687
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
Éditions Le Charmoiset de Enguerran Le Gueut

Présentation de la marque Éditions Le Charmoiset

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par monsieur Enguerran Le Gueut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions Le Charmoiset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Enguerran Le Gueut domicilié(e) 14 rue Chaude - 89150 - Montacher-Villegardin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Éditions Le Charmoiset, Monsieur Enguerran Le Gueut domicilié(e) 14 rue Chaude - 89150 - Montacher-Villegardin - France.

La marque Éditions Le Charmoiset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions Le Charmoiset arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

Enguerran Le Gueut a également déposé les autres marques suivantes : L'Historien


Monsieur Enguerran Le Gueut - 14 rue Chaude - 89150 - Montacher-Villegardin - France


Éditions Le Charmoiset, Monsieur Enguerran Le Gueut - 14 rue Chaude - 89150 - Montacher-Villegardin - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Albums ; livres ; journaux ; brochures ;

Publication de livres ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.